Recueil Des Cours, Collected Courses, Tome 450

En 2020 on a fêté le centenaire de l'adoption du Statut de la Cour permanente de Justice internationale (CPJI) et, en 2022, celui de l'entrée en fonctions de cette juridiction d'un genre, à l'époque, radicalement nouveau. Cette année, l'on célèbre les 80 ans de l'adoption du Statut de la Cour internationale de Justice (CIJ), qui, tout en s'inscrivant dans le prolongement direct de la CPJI, est devenue l'organe judiciaire principal des Nations Unies, et l'on commémorera en 2026 les 80 ans de son entrée en fonctions.

Tempus est rationem reddere.

Un cours consacré à une étude approfondie du Statut de 1920, retouché en 1945, aux origines des deux Statuts, et à leur mise en œuvre progressive à travers les travaux réglementaires et la pratique des deux Cours, ne pouvait donc venir plus à point.

L'auteur y examine de façon analytique et critique, dans une perspective évolutive, l'organisation, la compétence et le fonctionnement des deux Cours à l'aune des textes statutaires régissant leur office, avec le regard unique de quelqu'un qui a servi la CIJ pendant plus de 40 ans dans les fonctions les plus diverses, et en a acquis, de l'intérieur, une connaissance privilégiée.

Au terme de cette analyse, une conclusion paraît s'imposer. Forte d'un Statut qui fut l'œuvre de visionnaires et demeure à peine marqué par le temps (au contraire de la Charte des Nations Unies, auquel il est annexé), la CIJ peut affronter avec une certaine sérénité les défis d'un monde aujourd'hui profondément troublé, dans lequel elle apparaît désormais constituer l'un des seuls moyens de recours contre les violations les plus graves de l'ordre juridique international. En continuant de dire le droit au plus haut niveau et en toute impartialité, la Cour contribuera en effet de façon éminente au maintien de l'état de droit, plus crucial que jamais, en ces temps d'incertitudes, pour garantir la justice et sauvegarder paix.